Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le couturier du terroir
M. Hervé Lhuillier

Numéro de dépôt :
4382632
Date de dépôt :
12/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2027
Le couturier du terroir de Hervé Lhuillier

Présentation de la marque Le couturier du terroir

Déposée par voie électronique le 12 août 2017 par monsieur Hervé Lhuillier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le couturier du terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est monsieur Hervé Lhuillier domicilié(e) 11 Les Gaussens - 33240 - Vérac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château Fleur Haut Gaussens, M. Hervé Lhuillier domicilié(e) 11 Les Gaussens - 33240 - Vérac - France.

La marque Le couturier du terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le couturier du terroir arrivera à expiration en date du 12 août 2027.

Hervé Lhuillier a également déposé les autres marques suivantes : LES POULETTES , LA BERGERONNETTE 2016 , * LA VIMINIERE


M. Hervé Lhuillier - 11 Les Gaussens - 33240 - Vérac - France


Château Fleur Haut Gaussens, M. Hervé Lhuillier - 11 Les Gaussens - 33240 - Vérac - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.